1. Éditeur du site

Le site https://www.relaismuseau.frest édité par :

Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale SAS]
Forme juridique : SAS
Capital social : [À COMPLÉTER : montant en euros]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège social]
SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET 14 chiffres]
RCS : [À COMPLÉTER : ville + numéro RCS]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA intracommunautaire FR XX XXXXXXXXX]
Email : contact@relaismuseau.fr

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur de publication]

3. Hébergement

Le site est hébergé sur l'infrastructure suivante :

Google Cloud Platform (Cloud Run) — Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, D04 E5W5, Irlande. Région d'exécution : europe-west1 (Belgique).
Base de données : Supabase — Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992. Données stockées dans la région EU (Frankfurt).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Relais Museau(textes, images, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les contenus créés par l'utilisateur dans son carnet de transmission (textes, photos, mémo audio, vidéos) restent sa propriété exclusive. Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements appliqués.

5. Crédits

Conception & développement : équipe Relais Museau
Icône / logo : création originale Relais Museau (2026)

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée à [À COMPLÉTER : Tribunal de commerce de XXX].

7. Contact

Pour toute demande relative aux présentes mentions légales, écrivez à contact@relaismuseau.fr.

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